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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE ROBERT BISCOND
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P'S Pane Sac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'S Pane Sac
MAROQUINERIE ROBERT BISCOND SA

Numéro de dépôt :
3266758
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2014
P\'S Pane Sac de MAROQUINERIE ROBERT BISCOND

Présentation de la marque P'S Pane Sac

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE ROBERT BISCOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « P'S Pane Sac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAROQUINERIE ROBERT BISCOND domicilié(e) 100 AV J.J. ROUSSEAU,81300 GRAULHET - 81300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCOND ERIC MAROQUINERIE Robert BISCOND SA domicilié(e) BP 132,81303 GRAULHET - 81303 - France.

La marque P'S Pane Sac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'S Pane Sac est expirée depuis le 9 janvier 2014.

MAROQUINERIE ROBERT BISCOND a également déposé les autres marques suivantes : YY YUCATAN , E EQUIVALENCE


MAROQUINERIE ROBERT BISCOND SA - 100 AV J.J. ROUSSEAU,81300 GRAULHET - 81300 - France - SIREN 309835858


BISCOND ERIC MAROQUINERIE Robert BISCOND SA - BP 132,81303 GRAULHET - 81303 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Cartable. Porte-cartes. Portefeuille. Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Serviette (maroquinerie). Serviette d'écoliers. Etui pour clés. Parapluie. Sac à dos. Sac à main. Sac de voyage. Ceinture (habillement). Ceinture porte-monnaie (habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.